Le multilinguisme: un atout pour l'Europe et un engagement commun

Informations de base

2008/2225(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

4.40.08 Apprentissage des langues, langues régionales et locales

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
13/04/2007 Publication du document de base non-législatif COM(2007)0184
23/09/2008 Annonce en plénière de la saisine de la commission
20/11/2008 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
17/02/2009 Vote en commission
24/02/2009 Dépôt du rapport de la commission A6-0092/2009
23/03/2009 Débat en plénière
24/03/2009 Décision du Parlement T6-0162/2009
24/03/2009 Résultat du vote au parlement
24/03/2009 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2008/2225(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55 Règlement du Parlement EP 55-p4
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CULT/6/66772

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE416.668 15/12/2008
    Amendements déposés en commission PE418.403 26/01/2009
    Amendements déposés en commission PE418.448 28/01/2009
    Avis de la commission EMPL PE416.527 11/02/2009
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0092/2009 24/02/2009
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0162/2009 24/03/2009
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2007)0184 13/04/2007
    Document annexé à la procédure SEC(2008)2445 18/09/2008
    Document annexé à la procédure SEC(2008)2443 18/09/2008
    Document annexé à la procédure SEC(2008)2444 18/09/2008
    Document de base non législatif complémentaire COM(2008)0566 18/09/2008
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2009)3245 08/10/2009