Études artistiques dans l'Union européenne

Informations de base

2008/2226(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

4.40.04 Enseignement supérieur, universités
4.40.15 Enseignement et formation professionnelle
4.45.08 Activités artistiques et culturelles, livres et lecture, arts

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
23/09/2008 Annonce en plénière de la saisine de la commission
20/11/2008 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
17/02/2009 Vote en commission
24/02/2009 Dépôt du rapport de la commission A6-0093/2009
23/03/2009 Débat en plénière
24/03/2009 Décision du Parlement T6-0153/2009
24/03/2009 Résultat du vote au parlement
24/03/2009 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2008/2226(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55-p4 Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CULT/6/41836

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE414.950 16/12/2008
    Amendements déposés en commission PE418.352 28/01/2009
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0093/2009 24/02/2009
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0153/2009 24/03/2009
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2009)3245 08/10/2009