2008/2239(INI)
Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique
Informations de base
2008/2239(INI)
INI - Procédure d'initiative
Subject
3.60 Politique de l'énergie
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination ITREIndustrie, recherche et énergie
LAPERROUZE Anne (ALDE)
24/09/2008
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination AFETAffaires étrangères
DIMITRAKOPOULOS Giorgos (PPE-DE)
15/07/2008
ENVIEnvironnement, climat et sécurité alimentaire
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. -
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Transports, télécommunications et énergie 2913 08/12/2008 Transports, télécommunications et énergie 2895 09/10/2008 -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Energie et transports PIEBALGS Andris
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
---|---|---|---|
23/09/2008 | Annonce en plénière de la saisine de la commission | ||
09/10/2008 | Débat au Conseil | ||
13/11/2008 | Publication du document de base non-législatif | COM(2008)0781 | |
08/12/2008 | Débat au Conseil | ||
21/01/2009 | Vote en commission | ||
26/01/2009 | Dépôt du rapport de la commission | A6-0013/2009 | |
02/02/2009 | Débat en plénière | ||
03/02/2009 | Décision du Parlement | T6-0038/2009 | |
03/02/2009 | Résultat du vote au parlement | ||
03/02/2009 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2008/2239(INI) |
---|---|
Type de procédure | INI - Procédure d'initiative |
Sous-type de procédure | Initiative stratégique |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 55 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
ITRE/6/64700
|
Portail de documentation
-
Type de document Commission Référence Date Résumé Projet de rapport de la commission PE416.372 26/11/2008 Amendements déposés en commission PE416.318 12/12/2008 Amendements déposés en commission PE418.043 18/12/2008 Amendements déposés en commission PE418.108 18/12/2008 Avis de la commission AFET PE414.226 20/01/2009 Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0013/2009 26/01/2009 Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0038/2009 03/02/2009 -
Type de document Référence Date Résumé Document annexé à la procédure SEC(2008)2872 13/11/2008 Document annexé à la procédure SEC(2008)2870 13/11/2008 Document annexé à la procédure SEC(2008)2871 13/11/2008 Document de base non législatif COM(2008)0781 13/11/2008 Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2009)1843 18/06/2009