Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique

Informations de base

2008/2239(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.60 Politique de l'énergie

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
23/09/2008 Annonce en plénière de la saisine de la commission
09/10/2008 Débat au Conseil
13/11/2008 Publication du document de base non-législatif COM(2008)0781
08/12/2008 Débat au Conseil
21/01/2009 Vote en commission
26/01/2009 Dépôt du rapport de la commission A6-0013/2009
02/02/2009 Débat en plénière
03/02/2009 Décision du Parlement T6-0038/2009
03/02/2009 Résultat du vote au parlement
03/02/2009 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2008/2239(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Initiative stratégique
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ITRE/6/64700

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE416.372 26/11/2008
    Amendements déposés en commission PE416.318 12/12/2008
    Amendements déposés en commission PE418.043 18/12/2008
    Amendements déposés en commission PE418.108 18/12/2008
    Avis de la commission AFET PE414.226 20/01/2009
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0013/2009 26/01/2009
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0038/2009 03/02/2009
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document annexé à la procédure SEC(2008)2872 13/11/2008
    Document annexé à la procédure SEC(2008)2870 13/11/2008
    Document annexé à la procédure SEC(2008)2871 13/11/2008
    Document de base non législatif COM(2008)0781 13/11/2008
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2009)1843 18/06/2009