Non-prolifération des armes nucléaires et avenir du traité de non-prolifération des armes nucléaires (TNP)

Informations de base

2008/2324(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

6.10.03 Contrôle des armements, non-prolifération nucléaire

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
11/09/2008 Publication du document de base non-législatif B6-0421/2008
18/12/2008 Annonce en plénière de la saisine de la commission
31/03/2009 Vote en commission
03/04/2009 Dépôt du rapport de la commission A6-0234/2009
23/04/2009 Débat en plénière
24/04/2009 Décision du Parlement T6-0333/2009
24/04/2009 Résultat du vote au parlement
24/04/2009 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2008/2324(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 134o-p3
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission AFET/6/70716

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Document de base non législatif B6-0421/2008 11/09/2008
    Projet de rapport de la commission PE418.236 19/02/2009
    Amendements déposés en commission PE420.214 20/02/2009
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0234/2009 03/04/2009
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0333/2009 24/04/2009