2008/2329(INI)
Améliorer les écoles: un programme de coopération européenne
Informations de base
2008/2329(INI)
INI - Procédure d'initiative
Subject
4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie
4.40.03 Education scolaire primaire et secondaire, écoles européennes, petite enfance
4.40.06 Enseignants, formateurs, élèves, étudiants
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination CULTCulture et éducation
SCHMITT Pál (PPE-DE)
17/12/2008
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination EMPLEmploi et affaires sociales
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Éducation, jeunesse, sport et culture FIGEĽ Ján
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
---|---|---|---|
03/07/2008 | Publication du document de base non-législatif | COM(2008)0425 | |
18/12/2008 | Annonce en plénière de la saisine de la commission | ||
05/03/2009 | Vote en commission | ||
09/03/2009 | Dépôt du rapport de la commission | A6-0124/2009 | |
02/04/2009 | Décision du Parlement | T6-0217/2009 | |
02/04/2009 | Résultat du vote au parlement | ||
02/04/2009 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2008/2329(INI) |
---|---|
Type de procédure | INI - Procédure d'initiative |
Sous-type de procédure | Rapport d’initiative |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 55 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
CULT/6/71165
|
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Projet de rapport de la commission PE418.269 27/01/2009 Amendements déposés en commission PE420.225 19/02/2009 Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0124/2009 09/03/2009 Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0217/2009 02/04/2009 -
Type de document Référence Date Résumé Document de base non législatif COM(2008)0425 03/07/2008 Document annexé à la procédure SEC(2008)2177 03/07/2008 Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2009)3508 13/10/2009