Améliorer les écoles: un programme de coopération européenne

Informations de base

2008/2329(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie
4.40.03 Education scolaire primaire et secondaire, écoles européennes, petite enfance
4.40.06 Enseignants, formateurs, élèves, étudiants

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
03/07/2008 Publication du document de base non-législatif COM(2008)0425
18/12/2008 Annonce en plénière de la saisine de la commission
05/03/2009 Vote en commission
09/03/2009 Dépôt du rapport de la commission A6-0124/2009
02/04/2009 Décision du Parlement T6-0217/2009
02/04/2009 Résultat du vote au parlement
02/04/2009 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2008/2329(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CULT/6/71165

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE418.269 27/01/2009
    Amendements déposés en commission PE420.225 19/02/2009
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0124/2009 09/03/2009
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0217/2009 02/04/2009
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2008)0425 03/07/2008
    Document annexé à la procédure SEC(2008)2177 03/07/2008
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2009)3508 13/10/2009