Résolution sur le bilan de la Conférence de Bali sur le changement climatique (COP 13 et COP/MOP 3)

Informations de base

2008/2510(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Voir aussi 2007/2650(RSP)

Subject

3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
30/01/2008 Débat en plénière
31/01/2008 Décision du Parlement T6-0032/2008
31/01/2008 Résultat du vote au parlement
31/01/2008 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2008/2510(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Nature de la procédure Résolution sur déclaration
Voir aussi 2007/2650(RSP)
Base juridique Règlement du Parlement EP 123-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B6-0059/2008 30/01/2008
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0032/2008 31/01/2008