2008/2510(RSP)
Résolution sur le bilan de la Conférence de Bali sur le changement climatique (COP 13 et COP/MOP 3)
Informations de base
2008/2510(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Voir aussi 2007/2650(RSP)
Subject
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Environnement DIMAS Stavros
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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30/01/2008 | Débat en plénière | ||
31/01/2008 | Décision du Parlement | T6-0032/2008 | |
31/01/2008 | Résultat du vote au parlement | ||
31/01/2008 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Procedure | Information |
---|---|
Référence de la procédure | 2008/2510(RSP) |
Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Nature de la procédure | Résolution sur déclaration |
Voir aussi 2007/2650(RSP) | |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 123-p2 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Proposition de résolution B6-0059/2008 30/01/2008 Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0032/2008 31/01/2008