2008/2527(RSP)
Résolution sur le Conseil économique transatlantique
Informations de base
2008/2527(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
5.03 Economie mondiale et mondialisation
6.20.03 Accords et relations commerciales et économiques bilatérales
6.40.11 Relations avec les pays industrialisés
Zone géographique
États-Unis
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Marché intérieur, industrie, entrepreneuriat et PME VERHEUGEN Günter
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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07/05/2008 | Débat en plénière | ||
08/05/2008 | Décision du Parlement | T6-0192/2008 | |
08/05/2008 | Résultat du vote au parlement | ||
08/05/2008 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2008/2527(RSP) |
---|---|
Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Sous-type de procédure | Résolution sur déclaration |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 123-p2 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Proposition de résolution B6-0209/2008 07/05/2008 Proposition de résolution B6-0210/2008 07/05/2008 Proposition de résolution B6-0211/2008 07/05/2008 Proposition de résolution B6-0212/2008 07/05/2008 Proposition de résolution B6-0214/2008 07/05/2008 Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0192/2008 08/05/2008 -
Type de document Référence Date Résumé Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2008)3956 07/07/2008