2008/2541(RSP)
Résolution sur le Livre vert de la Commission intitulé "Adaptation au changement climatique en Europe: les possibilités d'action de l'Union européenne"
Informations de base
2008/2541(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Environnement DIMAS Stavros
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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10/04/2008 | Décision du Parlement | T6-0125/2008 | |
10/04/2008 | Résultat du vote au parlement | ||
10/04/2008 | Débat en plénière | ||
10/04/2008 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2008/2541(RSP) |
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Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Sous-type de procédure | Débat ou résolution sur question orale/interpellation |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 128-p5 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Question orale/interpellation du Parlement B6-0014/2008 10/03/2008 Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0125/2008 10/04/2008 Proposition de résolution B6-0131/2008 10/04/2008 -
Type de document Référence Date Résumé Pour information COM(2007)0354 29/06/2007