Résolution sur le Livre vert de la Commission intitulé "Adaptation au changement climatique en Europe: les possibilités d'action de l'Union européenne"

Informations de base

2008/2541(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
10/04/2008 Décision du Parlement T6-0125/2008
10/04/2008 Résultat du vote au parlement
10/04/2008 Débat en plénière
10/04/2008 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2008/2541(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 128-p5
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0014/2008 10/03/2008
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0125/2008 10/04/2008
    Proposition de résolution B6-0131/2008 10/04/2008
  • Type de document Référence Date Résumé
    Pour information COM(2007)0354 29/06/2007