Résolution sur le sommet UE-Russie des 26 et 27 juin 2008 à Khanty-Mansiysk

Informations de base

2008/2542(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

6.40.04.02 Relations avec la Fédération de Russie

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
16/06/2008 Débat au Conseil
18/06/2008 Débat en plénière
19/06/2008 Décision du Parlement T6-0309/2008
19/06/2008 Résultat du vote au parlement
19/06/2008 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2008/2542(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 132-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B6-0235/2008 18/06/2008
    Proposition de résolution B6-0298/2008 18/06/2008
    Proposition de résolution B6-0299/2008 18/06/2008
    Proposition de résolution B6-0300/2008 18/06/2008
    Proposition de résolution B6-0301/2008 18/06/2008
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0309/2008 19/06/2008
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2008)4439 16/07/2008