2008/2542(RSP)
Résolution sur le sommet UE-Russie des 26 et 27 juin 2008 à Khanty-Mansiysk
Informations de base
2008/2542(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
6.40.04.02 Relations avec la Fédération de Russie
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Affaires générales 2878 16/06/2008 Education, jeunesse, culture et sport 2868 21/05/2008 -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Relations extérieures FERRERO-WALDNER Benita
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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16/06/2008 | Débat au Conseil | ||
18/06/2008 | Débat en plénière | ||
19/06/2008 | Décision du Parlement | T6-0309/2008 | |
19/06/2008 | Résultat du vote au parlement | ||
19/06/2008 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2008/2542(RSP) |
---|---|
Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Sous-type de procédure | Résolution sur déclaration |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 132-p2 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Proposition de résolution B6-0235/2008 18/06/2008 Proposition de résolution B6-0298/2008 18/06/2008 Proposition de résolution B6-0299/2008 18/06/2008 Proposition de résolution B6-0300/2008 18/06/2008 Proposition de résolution B6-0301/2008 18/06/2008 Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0309/2008 19/06/2008 -
Type de document Référence Date Résumé Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2008)4439 16/07/2008