2008/2553(RSP)
Résolution sur les préparatifs en vue des réunions COP-MOP sur la diversité biologique et la prévention des risques biologiques qui se tiendront à Bonn (Allemagne)
Informations de base
2008/2553(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.10.09.06 Agro-génétique, OGM
3.50.08 Nouvelles technologies; biotechnologie
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Agriculture et pêche 2862 14/04/2008
Evénements clés
| Date | Evénement | Référence | Résumé |
|---|---|---|---|
| 14/04/2008 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil | ||
| 23/04/2008 | Débat en plénière | ||
| 24/04/2008 | Décision du Parlement | T6-0179/2008 | |
| 24/04/2008 | Résultat du vote au parlement | ||
| 24/04/2008 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
| Référence de la procédure | 2008/2553(RSP) |
|---|---|
| Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
| Sous-type de procédure | Débat ou résolution sur question orale/interpellation |
| Base juridique | Règlement du Parlement EP 142-p5 |
| État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Question orale/interpellation du Parlement B6-0017/2008 09/04/2008 Question orale/interpellation du Parlement B6-0016/2008 09/04/2008 Proposition de résolution B6-0143/2008 23/04/2008 Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0179/2008 24/04/2008