Résolution sur les armes contenant de l'uranium (appauvri) et leurs effets sur la santé humaine et l'environnement - Vers une interdiction mondiale de l'usage de ces armes

Informations de base

2008/2570(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

6.10.03 Contrôle des armements, non-prolifération nucléaire

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
21/05/2008 Débat en plénière
22/05/2008 Décision du Parlement T6-0233/2008
22/05/2008 Résultat du vote au parlement
22/05/2008 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2008/2570(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Nature de la procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 128-p5
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0153/2008 19/05/2008
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0154/2008 19/05/2008
    Proposition de résolution B6-0227/2008 21/05/2008
    Proposition de résolution B6-0230/2008 21/05/2008
    Proposition de résolution B6-0223/2008 21/05/2008
    Proposition de résolution B6-0224/2008 21/05/2008
    Proposition de résolution B6-0220/2008 21/05/2008
    Proposition de résolution B6-0219/2008 21/05/2008
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0233/2008 22/05/2008