2008/2588(RSP)
Résolution sur le renforcement de la capacité de réaction de l'Union en cas de catastrophes
Informations de base
2008/2588(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.70.10 Catastrophes d'origine humaine, pollution et accidents industriels
3.70.11 Catastrophes naturelles, Fonds de solidarité
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Affaires générales 2878 16/06/2008 -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Environnement DIMAS Stavros
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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16/06/2008 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil | ||
16/06/2008 | Débat en plénière | ||
19/06/2008 | Décision du Parlement | T6-0304/2008 | |
19/06/2008 | Résultat du vote au parlement | ||
19/06/2008 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2008/2588(RSP) |
---|---|
Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Sous-type de procédure | Résolution sur déclaration |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 136-p2 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Proposition de résolution B6-0303/2008 16/06/2008 Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0304/2008 19/06/2008