Résolution sur la gouvernance arctique

Informations de base

2008/2633(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
3.70.20 Développement durable

Zone géographique

Arctique région

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
08/10/2008 Débat en plénière
09/10/2008 Décision du Parlement T6-0474/2008
09/10/2008 Résultat du vote au parlement
09/10/2008 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2008/2633(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Nature de la procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p5
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B6-0526/2008 08/10/2008
    Proposition de résolution B6-0528/2008 08/10/2008
    Proposition de résolution B6-0523/2008 08/10/2008
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0467/2008 08/10/2008
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0474/2008 09/10/2008