2009/0113(CNS)
Programmation conjointe des activités de recherche: mesures de lutte contre les maladies neurodégénératives, en particulier la maladie d’Alzheimer
Informations de base
2009/0113(CNS)
CNS - Procédure de consultation
Recommandation
Subject
3.50 Recherche et développement technologique et espace
3.50.01 Politique et espace européen de la recherche
4.20.01 Médecine, maladies
4.20.02 Recherche médicale
Statut
Procédure caduque ou retirée
Acteurs principaux
-
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Compétitivité (marché intérieur, industrie, recherche et espace) 2982 03/12/2009 Compétitivité (marché intérieur, industrie, recherche et espace) 2963 24/09/2009 -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Recherche et innovation POTOČNIK Janez
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
---|---|---|---|
22/07/2009 | Publication de la proposition législative | COM(2009)0379 | |
24/09/2009 | Débat au Conseil | ||
03/12/2009 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2009/0113(CNS) |
---|---|
Type de procédure | CNS - Procédure de consultation |
Sous-type de procédure | Législation |
Instrument législatif | Recommandation |
Base juridique | Traité sur le fonctionnement de l'UE TFEU 181 |
État de la procédure | Procédure caduque ou retirée |
Portail de documentation
-
Type de document Référence Date Résumé Document de base législatif COM(2009)0379 22/07/2009 Document annexé à la procédure SEC(2009)1039 22/07/2009