Lutte contre le cancer: un partenariat européen

Informations de base

2009/2103(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

4.20.01 Médecine, maladies
4.20.05 Législation et police sanitaire

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
24/06/2009 Publication du document de base non-législatif COM(2009)0291
22/10/2009 Annonce en plénière de la saisine de la commission
07/04/2010 Vote en commission
19/04/2010 Dépôt du rapport de la commission A7-0121/2010
05/05/2010 Débat en plénière
06/05/2010 Décision du Parlement T7-0152/2010
06/05/2010 Résultat du vote au parlement
06/05/2010 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2009/2103(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Initiative stratégique
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
Autre base juridique Règlement du Parlement EP 165
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ENVI/7/00826

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE438.439 03/02/2010
    Amendements déposés en commission PE438.394 03/02/2010
    Projet de rapport de la commission PE438.367 03/02/2010
    Avis de la commission FEMM PE431.010 24/02/2010
    Avis de la commission ITRE PE430.881 24/02/2010
    Amendements déposés en commission PE439.847 15/03/2010
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A7-0121/2010 19/04/2010
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0152/2010 06/05/2010
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2009)0291 24/06/2009
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2010)4415 06/09/2010
    Document de suivi COM(2014)0584 23/09/2014