Europeana – prochaines étapes

Informations de base

2009/2158(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.30.25 Réseaux mondiaux et société de l'information, internet
4.45.06 Patrimoine et cultures, circulation des oeuvres d'art
4.45.08 Activités artistiques et culturelles, livres et lecture, arts
4.45.10 Propriété littéraire et artistique

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
28/08/2009 Publication du document de base non-législatif COM(2009)0440
22/10/2009 Annonce en plénière de la saisine de la commission
22/02/2010 Vote en commission
03/03/2010 Dépôt du rapport de la commission A7-0028/2010
19/04/2010 Débat en plénière
05/05/2010 Décision du Parlement T7-0129/2010
05/05/2010 Résultat du vote au parlement
05/05/2010 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2009/2158(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
Autre base juridique Règlement du Parlement EP 165
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CULT/7/01035

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE430.369 11/11/2009
    Amendements déposés en commission PE430.897 13/01/2010
    Amendements déposés en commission PE438.238 20/01/2010
    Avis de la commission JURI PE431.073 29/01/2010
    Avis de la commission ITRE PE430.832 05/02/2010
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A7-0028/2010 03/03/2010
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0129/2010 05/05/2010
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2009)0440 28/08/2009
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2010)4415 06/09/2010