Nouvelle stratégie pour l'Afghanistan

Informations de base

2009/2217(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

6.10.05 Maintien de la paix, missions humanitaires, gestion des crises
6.40.04.06 Relations avec les pays d'Asie centrale

Zone géographique

Afghanistan

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
17/12/2009 Annonce en plénière de la saisine de la commission
25/01/2010 Débat au Conseil
22/03/2010 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
26/04/2010 Débat au Conseil
09/11/2010 Vote en commission
22/11/2010 Dépôt du rapport de la commission A7-0333/2010
13/12/2010 Débat au Conseil
15/12/2010 Débat en plénière
16/12/2010 Décision du Parlement T7-0490/2010
16/12/2010 Résultat du vote au parlement
16/12/2010 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2009/2217(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
Autre base juridique Règlement du Parlement EP 165
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission AFET/7/01583

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE441.045 21/04/2010
    Avis de la commission DEVE PE439.973 11/05/2010
    Projet de rapport de la commission PE440.141 13/07/2010
    Amendements déposés en commission PE445.614 07/10/2010
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A7-0333/2010 22/11/2010
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0490/2010 16/12/2010
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2011)1737 06/05/2011