2009/2518(RSP)
Résolution sur l’eau dans la perspective du cinquième Forum mondial de l'eau à Istanbul, du 16 au 22 mars 2009
Informations de base
2009/2518(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.70.04 Gestion des eaux, pollution de l'eau, des cours d'eau
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
Statut
Procédure terminée
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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11/03/2009 | Débat en plénière | ||
12/03/2009 | Décision du Parlement | T6-0137/2009 | |
12/03/2009 | Résultat du vote au parlement | ||
12/03/2009 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Procedure | Information |
---|---|
Référence de la procédure | 2009/2518(RSP) |
Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Nature de la procédure | Débat ou résolution sur question orale/interpellation |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 136-p5 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Question orale/interpellation du Parlement B6-0015/2009 09/03/2009 Proposition de résolution B6-0113/2009 11/03/2009 Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0137/2009 12/03/2009 -
Type de document Référence Date Résumé Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2009)3244 06/10/2009