Résolution sur l’eau dans la perspective du cinquième Forum mondial de l'eau à Istanbul, du 16 au 22 mars 2009

Informations de base

2009/2518(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.70.04 Gestion des eaux, pollution de l'eau, des cours d'eau
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
11/03/2009 Débat en plénière
12/03/2009 Décision du Parlement T6-0137/2009
12/03/2009 Résultat du vote au parlement
12/03/2009 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2009/2518(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Nature de la procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p5
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0015/2009 09/03/2009
    Proposition de résolution B6-0113/2009 11/03/2009
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0137/2009 12/03/2009
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2009)3244 06/10/2009