Résolution sur les aspects extérieurs de la sécurité énergétique

Informations de base

2009/2532(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.60 Politique de l'énergie
3.60.15 Coopération et accords en matière d'énergie
6.40 Relations avec les pays tiers

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
19/02/2009 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
11/06/2009 Débat au Conseil
17/09/2009 Décision du Parlement T7-0021/2009
17/09/2009 Résultat du vote au parlement
17/09/2009 Débat en plénière
17/09/2009 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2009/2532(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Nature de la procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

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