Résolution sur le sommet du G20 de Pittsburgh des 24 et 25 septembre 2009

Informations de base

2009/2608(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

5.03 Economie mondiale et mondialisation

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
07/07/2009 Débat au Conseil
14/09/2009 Débat au Conseil
16/09/2009 Débat en plénière
08/10/2009 Décision du Parlement T7-0028/2009
08/10/2009 Résultat du vote au parlement
08/10/2009 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2009/2608(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Nature de la procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 132-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B7-0086/2009 08/10/2009
    Proposition de résolution B7-0082/2009 08/10/2009
    Proposition de résolution B7-0083/2009 08/10/2009
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0028/2009 08/10/2009