Résolution sur la stratégie de l'Union européenne dans la perspective de la Conférence de Copenhague sur le changement climatique (COP 15)

Informations de base

2009/2614(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Voir aussi 2009/2619(RSP)

Subject

3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
25/06/2009 Débat au Conseil
20/10/2009 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
21/10/2009 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
16/11/2009 Débat au Conseil
16/11/2009 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
17/11/2009 Informations supplémentaires
23/11/2009 Débat au Conseil
24/11/2009 Débat en plénière
25/11/2009 Décision du Parlement T7-0089/2009
25/11/2009 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2009/2614(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Nature de la procédure Résolution sur déclaration
Voir aussi 2009/2619(RSP)
Base juridique Règlement du Parlement EP 132-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B7-0141/2009 24/11/2009
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0089/2009 25/11/2009