2009/2614(RSP)
Résolution sur la stratégie de l'Union européenne dans la perspective de la Conférence de Copenhague sur le changement climatique (COP 15)
Informations de base
2009/2614(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Voir aussi 2009/2619(RSP)
Subject
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Affaires générales 2974 16/11/2009 Affaires générales 2973 16/11/2009 Affaires économiques et financières ECOFIN 2967 20/10/2009 Environnement 2977 23/11/2009 Environnement 2953 25/06/2009 Environnement 2968 21/10/2009 -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Environnement DIMAS Stavros
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
---|---|---|---|
25/06/2009 | Débat au Conseil | ||
20/10/2009 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil | ||
21/10/2009 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil | ||
16/11/2009 | Débat au Conseil | ||
16/11/2009 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil | ||
17/11/2009 | Informations supplémentaires | ||
23/11/2009 | Débat au Conseil | ||
24/11/2009 | Débat en plénière | ||
25/11/2009 | Décision du Parlement | T7-0089/2009 | |
25/11/2009 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Procedure | Information |
---|---|
Référence de la procédure | 2009/2614(RSP) |
Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Nature de la procédure | Résolution sur déclaration |
Voir aussi 2009/2619(RSP) | |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 132-p2 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
-
Type de document Commission Référence Date Résumé Proposition de résolution B7-0141/2009 24/11/2009 Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0089/2009 25/11/2009