Résolution sur le résultat de la conférence de Copenhague sur le changement climatique (COP 15)

Informations de base

2009/2619(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Voir aussi 2009/2614(RSP)

Subject

3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
18/05/2009 Débat au Conseil
13/07/2009 Débat au Conseil
22/12/2009 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
20/01/2010 Débat en plénière
10/02/2010 Décision du Parlement T7-0019/2010
10/02/2010 Résultat du vote au parlement
10/02/2010 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2009/2619(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Nature de la procédure Résolution sur déclaration
Voir aussi 2009/2614(RSP)
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

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