2009/2635(RSP)
Résolution sur les répercussions de la crise financière et économique mondiale sur les pays en développement et sur la coopération au développement
Informations de base
2009/2635(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
5.03 Economie mondiale et mondialisation
6.30 Coopération au développement
6.30.02 Assistance et coopération financière et technique
6.40.16 Relations avec/dans le cadre les organisations financières internationales: Banque mondiale, BIRD, FMI
Statut
Procédure terminée
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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10/09/2009 | Informations supplémentaires | ||
14/09/2009 | Débat en plénière | ||
08/10/2009 | Décision du Parlement | T7-0029/2009 | |
08/10/2009 | Résultat du vote au parlement | ||
08/10/2009 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2009/2635(RSP) |
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Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Sous-type de procédure | Débat ou résolution sur question orale/interpellation |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 136-p5 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Question orale/interpellation du Parlement B7-0209/2009 14/09/2009 Proposition de résolution B7-0078/2009 08/10/2009 Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0029/2009 08/10/2009 -
Type de document Référence Date Résumé Pour information SEC(2009)0443 08/04/2009 Document de base non législatif COM(2009)0160 08/04/2009 Pour information SEC(2009)0442 08/04/2009 Pour information COM(2009)0444 03/09/2009 Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2009)5194 13/01/2010