Résolution sur les objectifs stratégiques de l'Union européenne lors de la quinzième session de la Conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) (du 13 au 25 mars 2010 à Doha, Qatar)

Informations de base

2009/2811(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
09/02/2010 Débat en plénière
10/02/2010 Décision du Parlement T7-0022/2010
10/02/2010 Résultat du vote au parlement
10/02/2010 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2009/2811(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Nature de la procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p5
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Question orale/interpellation du Parlement B7-0003/2010 08/02/2010
    Question orale/interpellation du Parlement B7-0004/2010 08/02/2010
    Proposition de résolution B7-0069/2010 09/02/2010
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0022/2010 10/02/2010