2009/2811(RSP)
Résolution sur les objectifs stratégiques de l'Union européenne lors de la quinzième session de la Conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) (du 13 au 25 mars 2010 à Doha, Qatar)
Informations de base
2009/2811(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
Statut
Procédure terminée
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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09/02/2010 | Débat en plénière | ||
10/02/2010 | Décision du Parlement | T7-0022/2010 | |
10/02/2010 | Résultat du vote au parlement | ||
10/02/2010 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Procedure | Information |
---|---|
Référence de la procédure | 2009/2811(RSP) |
Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Nature de la procédure | Débat ou résolution sur question orale/interpellation |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 136-p5 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Question orale/interpellation du Parlement B7-0003/2010 08/02/2010 Question orale/interpellation du Parlement B7-0004/2010 08/02/2010 Proposition de résolution B7-0069/2010 09/02/2010 Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0022/2010 10/02/2010