Résolution sur une stratégie européenne pour la région du Danube

Informations de base

2009/2812(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.20.11 Réseaux transeuropéens de transport
3.70.04 Gestion des eaux, pollution de l'eau, des cours d'eau
4.70.05 Coopération régionale, coopération transfrontalière

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
20/01/2010 Débat en plénière
21/01/2010 Décision du Parlement T7-0008/2010
21/01/2010 Résultat du vote au parlement
21/01/2010 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2009/2812(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Nature de la procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p5
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Question orale/interpellation du Parlement B7-0240/2009 18/01/2010
    Proposition de résolution B7-0036/2010 20/01/2010
    Proposition de résolution B7-0034/2010 20/01/2010
    Proposition de résolution B7-0033/2010 20/01/2010
    Proposition de résolution B7-0032/2010 20/01/2010
    Proposition de résolution B7-0031/2010 20/01/2010
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0008/2010 21/01/2010