Initiative européenne sur la maladie d’Alzheimer et les autres démences

Informations de base

2010/2084(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

4.20.01 Médecine, maladies
4.20.02 Recherche médicale

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
22/07/2009 Publication du document de base non-législatif COM(2009)0380
17/06/2010 Annonce en plénière de la saisine de la commission
30/11/2010 Vote en commission
09/12/2010 Dépôt du rapport de la commission A7-0366/2010
18/01/2011 Débat en plénière
19/01/2011 Décision du Parlement T7-0016/2011
19/01/2011 Résultat du vote au parlement
19/01/2011 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2010/2084(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
Autre base juridique Règlement du Parlement EP 165
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ENVI/7/01154

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE445.928 30/09/2010
    Amendements déposés en commission PE452.652 11/11/2010
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A7-0366/2010 09/12/2010
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0016/2011 19/01/2011
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2009)0380 22/07/2009
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2011)2858 17/06/2011
    Document annexé à la procédure SWD(2014)0321 16/10/2014