Stratégie de l'UE pour la mer Noire

Informations de base

2010/2087(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

4.70.05 Coopération régionale, coopération transfrontalière
6.40.02 Relations avec l'Europe centrale et orientale
6.40.03 Relations avec l'Europe du Sud-est et les Balkans
6.40.04.02 Relations avec la Fédération de Russie
6.40.05.08 Relations avec la Turquie
6.40.15 Politique européenne de voisinage

Zone géographique

Mer Noire région

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
17/06/2010 Annonce en plénière de la saisine de la commission
09/12/2010 Vote en commission
17/12/2010 Dépôt du rapport de la commission A7-0378/2010
20/01/2011 Décision du Parlement T7-0025/2011
20/01/2011 Résultat du vote au parlement
20/01/2011 Débat en plénière
20/01/2011 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2010/2087(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
Autre base juridique Règlement du Parlement EP 165
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission AFET/7/03137

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE450.634 12/10/2010
    Amendements déposés en commission PE448.953 13/10/2010
    Projet de rapport de la commission PE442.993 27/10/2010
    Avis de la commission INTA PE448.814 09/11/2010
    Amendements déposés en commission PE452.698 10/11/2010
    Avis de la commission ITRE PE445.976 11/11/2010
    Amendements déposés en commission PE452.808 17/11/2010
    Avis de la commission REGI PE450.846 02/12/2010
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A7-0378/2010 17/12/2010
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0025/2011 20/01/2011
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2011)2858 17/06/2011