Résolution sur le traité sur la non-prolifération des armes nucléaires

Informations de base

2010/2502(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

6.10.03 Contrôle des armements, non-prolifération nucléaire

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
10/03/2010 Décision du Parlement T7-0062/2010
10/03/2010 Résultat du vote au parlement
10/03/2010 Débat en plénière
10/03/2010 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2010/2502(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p5
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Question orale/interpellation du Parlement B7-0010/2010 08/03/2010
    Question orale/interpellation du Parlement B7-0009/2010 08/03/2010
    Proposition de résolution B7-0143/2010 10/03/2010
    Proposition de résolution B7-0142/2010 10/03/2010
    Proposition de résolution B7-0141/2010 10/03/2010
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0062/2010 10/03/2010
    Proposition de résolution B7-0137/2010 10/03/2010