Résolution sur le séisme en Haïti

Informations de base

2010/2518(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.70.11 Catastrophes naturelles, Fonds de solidarité
6.50 Aide d'urgence, alimentaire, humanitaire, aux réfugiés, Réserve d'aide d'urgence

Zone géographique

Haïti

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
18/01/2010 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
19/01/2010 Débat en plénière
25/01/2010 Débat au Conseil
10/02/2010 Décision du Parlement T7-0015/2010
10/02/2010 Résultat du vote au parlement
10/02/2010 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2010/2518(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0015/2010 10/02/2010
    Proposition de résolution B7-0087/2010 10/02/2010
    Proposition de résolution B7-0076/2010 10/02/2010
    Proposition de résolution B7-0075/2010 10/02/2010
    Proposition de résolution B7-0074/2010 10/02/2010
    Proposition de résolution B7-0073/2010 10/02/2010
    Proposition de résolution B7-0072/2010 10/02/2010
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2010)2011 02/06/2010