2010/2560(RSP)
Résolution sur les investissements dans le développement des technologies à faibles émissions de CO2, plan SET
Informations de base
2010/2560(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.50 Recherche et développement technologique et espace
3.60 Politique de l'énergie
3.70.02 Pollution atmosphérique, pollution automobile
8.70 Budget de l'Union
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Compétitivité (marché intérieur, industrie, recherche et espace) 2999 01/03/2010
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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01/03/2010 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil | ||
11/03/2010 | Décision du Parlement | T7-0064/2010 | |
11/03/2010 | Résultat du vote au parlement | ||
11/03/2010 | Débat en plénière | ||
11/03/2010 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2010/2560(RSP) |
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Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Sous-type de procédure | Débat ou résolution sur question orale/interpellation |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 142-p5 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Question orale/interpellation du Parlement B7-0012/2010 08/03/2010 Question orale/interpellation du Parlement B7-0011/2010 08/03/2010 Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0064/2010 11/03/2010 Proposition de résolution B7-0148/2010 11/03/2010