2010/2678(RSP)
Crise provoquée par le nuage de cendres volcaniques
Informations de base
2010/2678(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
2.60.03 Aides et interventions d'État
3.20.01 Transport aérien de personnes et frêt
3.20.01.01 Sécurité aérienne
3.20.15.02 Coopération et accords de transport aérien
3.70.11 Catastrophes naturelles, Fonds de solidarité
4.60.06 Intérêts économiques et juridiques du consommateur
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Transports, télécommunications et énergie 3024 24/06/2010 -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Mobilité et transports KALLAS Siim
Evénements clés
Informations techniques
| Référence de la procédure | 2010/2678(RSP) |
|---|---|
| Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
| Sous-type de procédure | Débat ou résolution sur question orale/interpellation |
| Base juridique | Règlement du Parlement EP 142-p5 |
| État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Question orale/interpellation du Parlement B7-0217/2010 17/05/2010