2010/2764(RSP)
Résolution sur la conférence sur le changement climatique à Cancún
Informations de base
2010/2764(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Affaires économiques et financières ECOFIN 3045 17/11/2010 Environnement 3036 14/10/2010 -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Environnement -- -- Secrétariat général -- --
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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14/10/2010 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil | ||
17/11/2010 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil | ||
24/11/2010 | Débat en plénière | ||
25/11/2010 | Décision du Parlement | T7-0442/2010 | |
25/11/2010 | Résultat du vote au parlement | ||
25/11/2010 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2010/2764(RSP) |
---|---|
Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Sous-type de procédure | Résolution sur déclaration |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 136-p2 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Proposition de résolution B7-0616/2010 11/11/2010 Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0442/2010 25/11/2010