Résolution sur la conférence sur le changement climatique à Cancún

Informations de base

2010/2764(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
14/10/2010 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
17/11/2010 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
24/11/2010 Débat en plénière
25/11/2010 Décision du Parlement T7-0442/2010
25/11/2010 Résultat du vote au parlement
25/11/2010 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2010/2764(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B7-0616/2010 11/11/2010
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0442/2010 25/11/2010