Résolution sur la situation du Jourdain et en particulier de la zone correspondant au cours inférieur du fleuve

Informations de base

2010/2775(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.04 Gestion des eaux, pollution de l'eau, des cours d'eau
6.30.02 Assistance et coopération financière et technique
6.40.05.06 Relations avec les pays du Proche et Moyen Orient

Zone géographique

Israël
Jordanie
Palestine

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
08/09/2010 Débat en plénière
09/09/2010 Décision du Parlement T7-0314/2010
09/09/2010 Résultat du vote au parlement
09/09/2010 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2010/2775(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Nature de la procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p5
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B7-0484/2010 08/09/2010
    Proposition de résolution B7-0488/2010 08/09/2010
    Proposition de résolution B7-0487/2010 08/09/2010
    Proposition de résolution B7-0486/2010 08/09/2010
    Proposition de résolution B7-0485/2010 08/09/2010
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0314/2010 09/09/2010
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2010)7906 08/02/2011