2010/2924(RSP)
Catastrophe en Hongrie provoquée par des coulées de boue
Informations de base
2010/2924(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Voir aussi 2015/2801(RSP)
Subject
3.70.10 Catastrophes d'origine humaine, pollution et accidents industriels
Zone géographique
Hongrie
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Environnement 3036 14/10/2010
Evénements clés
Informations techniques
| Référence de la procédure | 2010/2924(RSP) |
|---|---|
| Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
| Sous-type de procédure | Résolution sur déclaration |
| Voir aussi 2015/2801(RSP) | |
| Base juridique | Règlement du Parlement EP 132-p2 |
| État de la procédure | Procédure terminée |