Résolution sur la situation en Haïti un an après le séisme: aide humanitaire et reconstruction

Informations de base

2010/3018(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.70.11 Catastrophes naturelles, Fonds de solidarité
6.50 Aide d'urgence, alimentaire, humanitaire, aux réfugiés, Réserve d'aide d'urgence

Zone géographique

Haïti

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
18/01/2011 Débat en plénière
19/01/2011 Décision du Parlement T7-0018/2011
19/01/2011 Résultat du vote au parlement
19/01/2011 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2010/3018(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 132-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B7-0023/2011 11/01/2011
    Proposition de résolution B7-0024/2011 12/01/2011
    Proposition de résolution B7-0025/2011 12/01/2011
    Proposition de résolution B7-0027/2011 12/01/2011
    Proposition de résolution B7-0032/2011 12/01/2011
    Proposition de résolution B7-0034/2011 12/01/2011
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0018/2011 19/01/2011
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2011)2858 17/06/2011