2011/2017(BUD)
Budget 2012: priorités - autres sections
Informations de base
2011/2017(BUD)
BUD - Procédure budgétaire
Subject
8.70.60 Budgets annuels antérieurs
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination BUDGFERNANDES José Manuel (PPE)
19/01/2011
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination AFETLa commission a décidé de ne pas donner d’avis. DEVELa commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. CONTLa commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. 26/01/2011
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. PECHLa commission a décidé de ne pas donner d’avis. CULTLa commission a décidé de ne pas donner d’avis. JURILa commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. 17/02/2011
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. PETILa commission a décidé de ne pas donner d’avis. -
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Affaires économiques et financières ECOFIN 3088 17/05/2011 -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Budget LEWANDOWSKI Janusz
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
---|---|---|---|
03/03/2011 | Vote en commission | ||
04/03/2011 | Dépôt du rapport de la commission | A7-0049/2011 | |
08/03/2011 | Débat en plénière | ||
09/03/2011 | Décision du Parlement | T7-0088/2011 | |
09/03/2011 | Résultat du vote au parlement | ||
09/03/2011 | Fin de la procédure au Parlement | ||
17/05/2011 | Débat au Conseil |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2011/2017(BUD) |
---|---|
Type de procédure | BUD - Procédure budgétaire |
Sous-type de procédure | Préparation budgétaire |
Autre base juridique | Règlement du Parlement EP 165 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
BUDG/7/05057
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Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Projet de rapport de la commission PE456.882 31/01/2011 Amendements déposés en commission PE458.814 18/02/2011 Rapport déposé de la commission, lecture unique A7-0049/2011 04/03/2011 Avis du Parlement sur les prévisions/orientations budgétaires T7-0088/2011 09/03/2011