2011/2043(INI)
Septième programme-cadre de l'Union européenne pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration
Informations de base
2011/2043(INI)
INI - Procédure d'initiative
Subject
3.50.02.01 Programme-cadre CE, UE
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination ITREIndustrie, recherche et énergie
AUDY Jean-Pierre (PPE)
09/12/2010
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination BUDGBudgets
HAGLUND Carl (ALDE)
07/02/2011
REGIDéveloppement régional
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. LIBELibertés civiles, justice et affaires intérieures
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. -
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Compétitivité (marché intérieur, industrie, recherche et espace) 3074 09/03/2011 -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Recherche et innovation GEOGHEGAN-QUINN Máire
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
---|---|---|---|
09/03/2011 | Débat au Conseil | ||
10/03/2011 | Annonce en plénière de la saisine de la commission | ||
12/04/2011 | Vote en commission | ||
18/04/2011 | Dépôt du rapport de la commission | A7-0160/2011 | |
06/06/2011 | Débat en plénière | ||
07/06/2011 | Résultat du vote au parlement | ||
08/06/2011 | Décision du Parlement | T7-0256/2011 | |
08/06/2011 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Procedure | Information |
---|---|
Référence de la procédure | 2011/2043(INI) |
Type de procédure | INI - Procédure d'initiative |
Nature de la procédure | Mise en œuvre |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 55 |
Autre base juridique | Règlement du Parlement EP 165 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
ITRE/7/05244
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Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Projet de rapport de la commission PE458.539 23/02/2011 Amendements déposés en commission PE460.900 16/03/2011 Amendements déposés en commission PE460.952 22/03/2011 Amendements déposés en commission PE462.545 24/03/2011 Avis de la commission BUDG PE458.822 31/03/2011 Rapport déposé de la commission, lecture unique A7-0160/2011 18/04/2011 Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0256/2011 08/06/2011 -
Type de document Référence Date Résumé Document de suivi COM(2011)0052 09/02/2011 Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2011)8071 24/10/2011