Lutte contre l'abandon scolaire

Informations de base

2011/2088(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

4.40.03 Education scolaire primaire et secondaire, écoles européennes, petite enfance
4.40.15 Enseignement et formation professionnelle

Priorités législatives

Mesures pour favoriser l'emploi des jeunes

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
31/01/2011 Publication du document de base non-législatif COM(2011)0018
12/05/2011 Annonce en plénière de la saisine de la commission
20/05/2011 Débat au Conseil
28/06/2011 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
05/10/2011 Vote en commission
18/10/2011 Dépôt du rapport de la commission A7-0363/2011
01/12/2011 Décision du Parlement T7-0531/2011
01/12/2011 Résultat du vote au parlement
01/12/2011 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2011/2088(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
Autre base juridique Règlement du Parlement EP 165
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CULT/7/05977

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE464.821 24/05/2011
    Amendements déposés en commission PE464.934 09/06/2011
    Avis de la commission EMPL PE464.808 14/07/2011
    Amendements déposés en commission PE467.197 19/07/2011
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A7-0363/2011 18/10/2011
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0531/2011 01/12/2011
  • Type de document Référence Date Résumé
    Pour information COM(2011)0019 31/01/2011
    Document de base non législatif COM(2011)0018 31/01/2011
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2012)104 20/03/2012
  • Type de document Parlement/Chambre Référence Date Résumé
    Contribution PT_PARLIAMENT COM(2011)0018 20/04/2011