Feuille de route vers une économie compétitive à faible intensité de carbone à l'horizon 2050

Informations de base

2011/2095(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.60.05 Energies douces et renouvelables
3.60.08 Efficacité énergétique
3.70.02 Pollution atmosphérique, pollution automobile
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
08/03/2011 Publication du document de base non-législatif COM(2011)0112
17/05/2011 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
09/06/2011 Annonce en plénière de la saisine de la commission
10/06/2011 Débat au Conseil
21/06/2011 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
15/09/2011 Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
31/01/2012 Vote en commission
08/02/2012 Dépôt du rapport de la commission A7-0033/2012
09/03/2012 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
09/03/2012 Décision par le Conseil
15/03/2012 Décision du Parlement T7-0086/2012
15/03/2012 Résultat du vote au parlement
15/03/2012 Débat en plénière
15/03/2012 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2011/2095(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Initiative stratégique
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ENVI/7/05827

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE469.998 27/07/2011
    Amendements déposés en commission PE473.944 17/10/2011
    Avis de la commission AGRI PE467.262 18/10/2011
    Projet de rapport de la commission PE473.818 28/10/2011
    Avis de la commission ITRE PE472.209 24/11/2011
    Amendements déposés en commission PE478.426 12/12/2011
    Amendements déposés en commission PE478.402 12/12/2011
    Amendements déposés en commission PE478.425 19/12/2011
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A7-0033/2012 08/02/2012
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0086/2012 15/03/2012
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2011)0112 08/03/2011
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2012)387 18/07/2012
  • Type de document Parlement/Chambre Référence Date Résumé
    Contribution RO_CHAMBER COM(2011)0112 07/06/2011