Santé des abeilles et défis pour le secteur de l'apiculture

Informations de base

2011/2108(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.10.04 Elevage et production animale
3.10.08 Police sanitaire animale, législation et pharmacie vétérinaire

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
06/12/2010 Publication du document de base non-législatif COM(2010)0714
09/06/2011 Annonce en plénière de la saisine de la commission
06/10/2011 Vote en commission
25/10/2011 Dépôt du rapport de la commission A7-0359/2011
14/11/2011 Débat en plénière
15/11/2011 Décision du Parlement T7-0493/2011
15/11/2011 Résultat du vote au parlement
15/11/2011 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2011/2108(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
Autre base juridique Règlement du Parlement EP 165
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission AGRI/7/05284

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE467.076 10/06/2011
    Amendements déposés en commission PE467.141 15/06/2011
    Avis de la commission ENVI PE464.754 14/07/2011
    Amendements déposés en commission PE469.980 31/08/2011
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A7-0359/2011 25/10/2011
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0493/2011 15/11/2011
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2010)0714 06/12/2010
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2012)55 05/03/2012