Les femmes et le changement climatique

Informations de base

2011/2197(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
4.10.09 Condition et droits de la femme

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
29/09/2011 Annonce en plénière de la saisine de la commission
28/02/2012 Vote en commission
09/03/2012 Dépôt du rapport de la commission A7-0049/2012
20/04/2012 Décision du Parlement T7-0145/2012
20/04/2012 Résultat du vote au parlement
20/04/2012 Débat en plénière
20/04/2012 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2011/2197(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission FEMM/7/06915

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE476.093 30/11/2011
    Amendements déposés en commission PE478.614 20/12/2011
    Amendements déposés en commission PE478.628 11/01/2012
    Avis de la commission ENVI PE476.068 25/01/2012
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A7-0049/2012 09/03/2012
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0145/2012 20/04/2012
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2012)487 19/09/2012