Biodiversité, notre assurance-vie et notre capital naturel - stratégie de l'UE à l'horizon 2020

Informations de base

2011/2307(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
03/05/2011 Publication du document de base non-législatif COM(2011)0244
15/12/2011 Annonce en plénière de la saisine de la commission
19/12/2011 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
21/03/2012 Vote en commission
03/04/2012 Dépôt du rapport de la commission A7-0101/2012
20/04/2012 Décision du Parlement T7-0146/2012
20/04/2012 Résultat du vote au parlement
20/04/2012 Débat en plénière
20/04/2012 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2011/2307(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
Autre base juridique Règlement du Parlement EP 165
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ENVI/7/06548

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE478.540 19/12/2011
    Amendements déposés en commission PE478.664 09/01/2012
    Amendements déposés en commission PE480.542 17/01/2012
    Avis de la commission PECH PE476.103 25/01/2012
    Amendements déposés en commission PE480.669 01/02/2012
    Amendements déposés en commission PE480.804 02/02/2012
    Avis de la commission ITRE PE478.435 07/02/2012
    Amendements déposés en commission PE480.860 08/02/2012
    Amendements déposés en commission PE480.679 14/02/2012
    Avis de la commission REGI PE478.368 02/03/2012
    Avis de la commission AGRI PE480.548 05/03/2012
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A7-0101/2012 03/04/2012
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0146/2012 20/04/2012
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2011)0244 03/05/2011
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2012)487 19/09/2012
    Document de suivi COM(2015)0478 02/10/2015
    Document de suivi SWD(2015)0187 02/10/2015
  • Type de document Parlement/Chambre Référence Date Résumé
    Contribution RO_CHAMBER COM(2011)0244 27/06/2011
    Contribution FR_ASSEMBLY COM(2011)0244 27/07/2015