2011/2513(RSP)
Résolution sur la stratégie européenne pour la région atlantique
Informations de base
2011/2513(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.15.01 Conservation des ressources halieutiques et de pêche
3.15.04 Gestion des pêches, pêcheries, lieux de pêche
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.05 Pollution marine et côtière, pollution par les navires et les hydrocarbures
Zone géographique
Océan Atlantique région
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Relations extérieures ASHTON Catherine
Evénements clés
| Date | Evénement | Référence | Résumé |
|---|---|---|---|
| 07/03/2011 | Débat en plénière | ||
| 09/03/2011 | Décision du Parlement | T7-0089/2011 | |
| 09/03/2011 | Résultat du vote au parlement | ||
| 09/03/2011 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
| Référence de la procédure | 2011/2513(RSP) |
|---|---|
| Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
| Sous-type de procédure | Débat ou résolution sur question orale/interpellation |
| Base juridique | Règlement du Parlement EP 136-p5 |
| État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Proposition de résolution B7-0165/2011 02/03/2011 Question orale/interpellation du Parlement B7-0016/2011 07/03/2011 Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0089/2011 09/03/2011 -
Type de document Référence Date Résumé Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2011)5426 12/09/2011