Résolution sur la quatrième conférence des Nations unies sur les pays les moins avancés

Informations de base

2011/2599(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

6.30 Coopération au développement
6.40.13 Relations dans le cadre/avec les organisations internationales: ONU, OSCE, OCDE, Conseil de l'Europe, BERD

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
31/03/2011 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
06/04/2011 Débat en plénière
07/04/2011 Décision du Parlement T7-0149/2011
07/04/2011 Résultat du vote au parlement
07/04/2011 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2011/2599(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Nature de la procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B7-0233/2011 30/03/2011
    Proposition de résolution B7-0232/2011 30/03/2011
    Proposition de résolution B7-0231/2011 30/03/2011
    Proposition de résolution B7-0230/2011 30/03/2011
    Proposition de résolution B7-0229/2011 30/03/2011
    Proposition de résolution B7-0228/2011 30/03/2011
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0149/2011 07/04/2011
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2011)5857 19/09/2011