Résolution sur Sarajevo, Capitale européenne de la culture en 2014

Informations de base

2011/2647(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

4.45.02 Programmes, actions culturelles et soutien

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
12/05/2011 Décision du Parlement T7-0241/2011
12/05/2011 Résultat du vote au parlement
12/05/2011 Débat en plénière
12/05/2011 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2011/2647(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Nature de la procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p5
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Question orale/interpellation du Parlement B7-0215/2011 07/04/2011
    Proposition de résolution B7-0281/2011 02/05/2011
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0241/2011 12/05/2011
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2011)6333 19/09/2011