2011/2726(RSP)
Résolution sur une approche globale pour les émissions anthropiques, autres que les émissions de CO2, ayant des incidences sur le climat
Informations de base
2011/2726(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Environnement POTOČNIK Janez
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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13/09/2011 | Débat en plénière | ||
14/09/2011 | Décision du Parlement | T7-0384/2011 | |
14/09/2011 | Résultat du vote au parlement | ||
14/09/2011 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2011/2726(RSP) |
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Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Sous-type de procédure | Débat ou résolution sur question orale/interpellation |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 136-p5 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Question orale/interpellation du Parlement B7-0418/2011 11/07/2011 Proposition de résolution B7-0474/2011 05/09/2011 Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0384/2011 14/09/2011