2011/2864(RSP)
Résolution sur la lutte contre le VIH/sida dans l'Union européenne et les pays voisins, évaluation à mi-parcours de la communication de la Commission
Informations de base
2011/2864(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
4.20.01 Médecine, maladies
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Coopération internationale et développement PIEBALGS Andris
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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01/12/2011 | Décision du Parlement | T7-0544/2011 | |
01/12/2011 | Résultat du vote au parlement | ||
01/12/2011 | Débat en plénière | ||
01/12/2011 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2011/2864(RSP) |
---|---|
Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Sous-type de procédure | Résolution sur déclaration |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 132-p2 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Proposition de résolution B7-0615/2011 23/11/2011 Question orale/interpellation du Parlement B7-0669/2011 25/11/2011 Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0544/2011 01/12/2011 -
Type de document Référence Date Résumé Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2012)104 20/03/2012