Résolution sur la lutte contre le VIH/sida dans l'Union européenne et les pays voisins, évaluation à mi-parcours de la communication de la Commission

Informations de base

2011/2864(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

4.20.01 Médecine, maladies

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
01/12/2011 Décision du Parlement T7-0544/2011
01/12/2011 Résultat du vote au parlement
01/12/2011 Débat en plénière
01/12/2011 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2011/2864(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 132-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B7-0615/2011 23/11/2011
    Question orale/interpellation du Parlement B7-0669/2011 25/11/2011
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0544/2011 01/12/2011
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2012)104 20/03/2012