Observatoire législatif
Parlement européen
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2011/2905(RSP)

Programme énergie intelligente pour l'Europe (EIE)

Informations de base

2011/2905(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.60 Politique de l'énergie
3.60.05 Energies douces et renouvelables
3.60.08 Efficacité énergétique

Statut

Procédure terminée

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Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
15/12/2011 Débat en plénière
15/12/2011 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2011/2905(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p5
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Question orale/interpellation du Parlement B7-0668/2011 17/11/2011
    Question orale/interpellation du Parlement B7-0672/2011 08/12/2011