2012/2041(INI)
Défi microbien - menace croissante de la résistance aux antimicrobiens
Informations de base
2012/2041(INI)
INI - Procédure d'initiative
Subject
3.10.08 Police sanitaire animale, législation et pharmacie vétérinaire
4.20 Santé publique
4.20.01 Médecine, maladies
4.20.02 Recherche médicale
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
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Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination ENVIEnvironnement, santé publique et sécurité alimentaire
ROSBACH Anna (ECR)
23/03/2012
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination ITREIndustrie, recherche et énergie
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. AGRIAgriculture et développement rural
-
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Emploi, politique sociale, santé et consommateurs 3177 21/06/2012 -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Santé et sécurité alimentaire BORG Tonio
Informations techniques
| Procedure | Information |
|---|---|
| Référence de la procédure | 2012/2041(INI) |
| Type de procédure | INI - Procédure d'initiative |
| Nature de la procédure | Rapport d’initiative |
| Base juridique | Règlement du Parlement EP 55 |
| Autre base juridique | Règlement du Parlement EP 165 |
| État de la procédure | Procédure terminée |
| Dossier de la commission |
ENVI/7/08364
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Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Projet de rapport de la commission PE486.077 12/07/2012 Amendements déposés en commission PE496.371 19/09/2012 Amendements déposés en commission PE496.440 20/09/2012 Avis de la commission AGRI PE494.678 15/10/2012 Amendements déposés en commission PE496.577 16/10/2012 Rapport déposé de la commission, lecture unique A7-0373/2012 15/11/2012 Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0483/2012 11/12/2012 -
Type de document Référence Date Résumé Document de base non législatif COM(2011)0748 15/11/2011 Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2013)175 13/05/2013 Document de suivi SWD(2015)0059 11/03/2015 Document de suivi SWD(2016)0348 24/10/2016 Document de suivi SWD(2016)0347 24/10/2016 -
Type de document Parlement/Chambre Référence Date Résumé Contribution PT_PARLIAMENT COM(2011)0748 13/12/2012