Feuille de route pour l'énergie à l'horizon 2050, un avenir avec de l'énergie

Informations de base

2012/2103(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.60 Politique de l'énergie
3.60.04 Energie, industrie et sécurité nucléaire
3.60.05 Energies douces et renouvelables
3.60.08 Efficacité énergétique
3.60.10 Sécurité de l'approvisionnement énergétique
3.60.15 Coopération et accords en matière d'énergie
3.70.02 Pollution atmosphérique, pollution automobile
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
4.60.02 Information du consommateur, publicité, étiquetage
4.60.06 Intérêts économiques et juridiques du consommateur
4.70.05 Coopération régionale, coopération transfrontalière
6.40 Relations avec les pays tiers

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
15/12/2011 Publication du document de base non-législatif COM(2011)0885
14/06/2012 Annonce en plénière de la saisine de la commission
24/01/2013 Vote en commission
08/02/2013 Dépôt du rapport de la commission A7-0035/2013
11/03/2013 Débat en plénière
13/03/2013 Résultat du vote au parlement
14/03/2013 Décision du Parlement T7-0088/2013
14/03/2013 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2012/2103(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Initiative stratégique
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ITRE/7/09373

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE491.249 15/06/2012
    Amendements déposés en commission PE496.354 18/09/2012
    Amendements déposés en commission PE496.501 01/10/2012
    Amendements déposés en commission PE496.406 01/10/2012
    Amendements déposés en commission PE496.674 09/10/2012
    Amendements déposés en commission PE497.999 17/10/2012
    Amendements déposés en commission PE496.671 18/10/2012
    Avis de la commission IMCO PE496.509 06/11/2012
    Amendements déposés en commission PE500.382 07/11/2012
    Avis de la commission AFET PE496.346 14/11/2012
    Avis de la commission REGI PE496.464 29/11/2012
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A7-0035/2013 08/02/2013
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T7-0088/2013 14/03/2013
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2011)0885 15/12/2011
  • Type de document Parlement/Chambre Référence Date Résumé
    Contribution AT_BUNDESRAT COM(2011)0885 13/04/2012
    Contribution SE_PARLIAMENT COM(2011)0885 11/05/2012
    Contribution CZ_SENATE COM(2011)0885 20/06/2012
    Contribution RO_CHAMBER COM(2011)0885 07/11/2012